Mentions légales — Motoroadtrip

1) Éditeur du site

Raison sociale : Rsells SASU
Adresse postale : 21 rue de Villersexel, 70000 Navenne (France)
Téléphone : 06 46 46 58 14
E-mail : motoroadtripfrance@gmail.com
SIRET : 834 462 178 00015
RCS : Vesoul

2) Directeur de la publication

Nom : Dricot Raphaël

3) Hébergement

Hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 09 72 10 10 07

4) Propriété intellectuelle

Le site www.motoroadtrip.fr est une œuvre protégée par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle. L’ensemble des éléments qui le composent, notamment la dénomination, le logo, les dessins, les photographies, les animations, les documents téléchargeables ainsi que tout autre contenu, est la propriété exclusive de Rsells SASU.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation commerciale, totale ou partielle, des contenus du site, sans autorisation préalable écrite de Rsells SASU, est strictement interdite.

Toute infraction constitue un délit de contrefaçon pouvant entraîner des sanctions civiles et pénales (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

5) Données personnelles & RGPD

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Droits des utilisateurs : vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation et de portabilité de vos données personnelles. Vous pouvez également vous opposer à leur traitement.

Exercer vos droits : motoroadtripfrance@gmail.com

Durée de conservation : les données collectées sont conservées pour une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact.

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7) Conditions Générales de Vente (CGV)

Les CGV sont applicables uniquement pour les commandes en ligne. Elles détaillent notamment : les conditions de paiement (carte bancaire, virement, etc.), les délais de livraison et les frais associés, le droit de rétractation de 14 jours (articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation), ainsi que les modalités de retour et de remboursement.

Pour plus d’informations, veuillez consulter nos CGV.

8) Médiation en cas de litige

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur en cas de litige.

Médiateur : Medicys
Adresse : 73 Boulevard de Clichy, 75009 Paris
Site web : www.medicys.fr

9) Limitation de responsabilité

Rsells SASU décline toute responsabilité :

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11) Droit applicable

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12) Accessibilité

Rsells SASU s’efforce de rendre le site accessible à tous. Si vous rencontrez des difficultés d’accès, vous pouvez nous en informer via : motoroadtripfrance@gmail.com

13) Concept et production

Ce site a été réalisé par Rsells SASU en utilisant le CMS PrestaShop.